3M Company, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
3217843
Date de dépôt :
28/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
28/03/2023
Présentation de la marque BALSALITE
Déposée le 28 mars 2003 par la société 3M Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « BALSALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est la société 3M Company domicilié(e) 3M Center, 2501 Hudson Road, St Paul, MINNESOTA 55144-1000 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, William James KOPACZ, Avocat à la Cour domicilié(e) 129 Bd Saint-Germain - 75006 - PARIS - France.
La marque BALSALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3M Company, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 3M Center, 2501 Hudson Road, St Paul, MINNESOTA 55144-1000 - États-Unis
William James KOPACZ, Avocat à la Cour - 129 Bd Saint-Germain - 75006 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Inscription le 6 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°553309 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-06
Inscription le 30 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°559946 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-30
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2013 n°2518888 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-16
Produits en matières plastiques mi-ouvrées. Matériaux de construction non métallique. Renforcement de matériaux (traitement de surface).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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